Présentation de la marque Le portail PVC nouvelle génération TOP COULEURS
Déposée le 5 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRV COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le portail PVC nouvelle génération TOP COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRV COMPOSITES domicilié(e) ZI Ouest, Allée B - 17700 - SURGÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 890 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque Le portail PVC nouvelle génération TOP COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRV COMPOSITES, Société à Responsabilité Limitée - ZI Ouest, Allée B - 17700 - SURGÈRES - France - SIREN 438890048
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685013 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Portails non métalliques ; portails en polychlorure de vinyle ; portails en matières plastiques ; portillons non métalliques ; portes non métalliques ; portes en polychlorure de vinyle ; portes en matières plastiques ; portes vitrées ; portes battantes non métalliques ; portes pivotantes non métalliques ; portes de sécurité non métalliques ; portes de patios [châssis non métallique] ; baies de porte non métalliques ; encadrements de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; volets de porte non métalliques ; clôtures non métalliques ; clôtures en polychlorure de vinyle ; clôtures en matières plastiques ; panneaux de clôture non métalliques ou en plastiques ; clôtures barreaudées non métalliques ; grillages non métalliques ; grilles et grilles barreaudées non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; bargades non métalliques ; fermetures non électriques de portails, portes, clôtures, grillages, bardages, fenêtres et/ou volets ; matériaux de construction non métalliques, notamment pour les portails, portes, clôtures, grillages et/ou bardages ; huisseries non métalliques, notamment pour les portails, portes, clôtures, grillages et/ou bardages ; volets non métalliques ; fenêtres non métalliques ; stores non métalliques ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente à distance, de vente au détail ou en gros par Internet de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; services de commerce électronique par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; traitement administratif de commandes d'achat de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; présentation de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services d'informations commerciales et de conseils commerciaux aux consommateurs et aux professionnels en matière de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; services d'import-export, notamment de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; démonstration de produits dans le domaine des portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ;
Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; informations et conseils en matière de pose, d'installation, d'entretien, de réparation de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; supervision (direction de travaux) et d'installation de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets ; remplacement à domicile de portails, portes, clôtures, grillages, bardages et/ou volets.
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